Mentions légales

Éditeur

 

Vous êtes actuellement connecté au site Internet https://valdoise.ffvelo.fr

Directeur de la publication : (NOM et prénom du président de région)

Adresse : (Adresse du Comité régional concerné – Tel – email)
 

Hébergement

 
Ce site est hébergé par la société OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 

Droits d’auteur – Copyright

 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante. Par exemple : « Ce document provient du site Internet FFVélo – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

L’adresse Internet du site FFVélo doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
 

Conception, création et développement du site Internet FFVélo

 
Les artisans numériques – Agence digitale à Paris
15, rue Daubenton
75005 Paris – FRANCE
https://www.artnum.com

Share This
Aller au contenu principal